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1. ÉDITEUR DU SITE
Le site melissandelagrave.com est édité par : Mélissande Lagrave – Entrepreneure Individuelle (EI)
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Adresse : 1812 Les Veyssières, 19350 Concèze
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SIRET : 881 208 011 00018
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RCS : Brive-la-Gaillarde
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Code APE : 7420Z (Activités photographiques)
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TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (si vous êtes en micro-entreprise)
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Contact : contact@melissandelagrave.com | 06.13.24.03.32
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Directeur de la publication : Mélissande Lagrave
2. HÉBERGEUR DU SITE
Le site est hébergé par OVH SAS :
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Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
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RCS : Lille Métropole 424 761 419
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Site web : www.ovh.com
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE & DROITS D’AUTEUR
L’ensemble de ce site (textes, logos, photographies, vidéos) est protégé par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Mélissande Lagrave est titulaire exclusive des droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des éléments accessibles sur le site. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur. Note : L’utilisation frauduleuse de tout contenu du site pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.
4. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, en cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation auprès de : C&C – MÉDIATION
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Médiateur : M. Dominique COULON
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Adresse : 37 rue des Chênes, 25480 Miserey-Salines
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Site internet pour les dépôts de dossier : www.cc-mediateurconso-bfc.fr
5. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)
Mélissande Lagrave s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
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Données collectées : Nom, email, téléphone (via le formulaire de contact).
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Finalité : Gestion de la relation client, établissement de devis et prise de rendez-vous.
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Conservation : Les données sont conservées pour une durée maximale de 3 ans après le dernier contact pour les prospects, et 10 ans pour les clients (obligations comptables).
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Vos droits : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour l’exercer, contactez-nous à : contact@melissandelagrave.com.
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